Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLEVER KEY
Monsieur DOMANGE Jean Marc

Numéro de dépôt :
1745484
Date de dépôt :
18/06/1986
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/1996

Présentation de la marque CLEVER KEY

Déposée le 18 juin 1986 par monsieur DOMANGE Jean Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLEVER KEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DOMANGE Jean Marc domicilié(e) 23 rue des Cordelières, 75013 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hervé DENIS - France.

La marque CLEVER KEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1745484.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEVER KEY est expirée depuis le 18 juin 1996.

DOMANGE Jean Marc a également déposé les autres marques suivantes : RADIO BUSINESS , RADIO FINANCES , JMD PRODUCTIONS , RADIO BOURSE , RADIO AFFAIRES


Monsieur DOMANGE Jean Marc - 23 rue des Cordelières, 75013 PARIS - France


Hervé DENIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-03

Produits métalliques, en particulier: porte clés, plaques d'identification, destinés à assurer une protection en cas de perte et à servir de support promotionnel